Permis de construire à Troisfontaines-la-Ville pour 147 m² de locaux - 5Bis Rue Carpiere Avrainville
Territoire
Haute-Marne (52)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 25 mars 2015
Dossier PC n° 05249715N0001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 05249715N0001, délivré le 25 mars 2015 à Troisfontaines-la-Ville (Haute-Marne, Grand Est), pour un projet situé 5Bis Rue Carpiere Avrainville, Troisfontaines-la-Ville (52130). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 147 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 299 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 147 m² en entrepôt. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont E1420.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/09/2015.
Autorisation
25 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
26/05/2015
Achèvement (DAACT)
22/09/2015
Délai autorisation - chantier
2 mois 1 jour
Durée du chantier
3 mois 27 jours
Délai total
5 mois 28 jours
Localisation du projet à Troisfontaines-la-Ville
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Avrainville
Territoire administratif
- Commune
- Troisfontaines-la-Ville Code postal 52130 Identifiant INSEE 52497
- Département
- Haute-Marne (52)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Code 8 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 288 m² | 147 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 147 m² | 435 m² |
| Total | 288 m² | 147 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 147 m² | 435 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Entrepôt | 288 m² | 147 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 147 m² | 435 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TROISFONTAINES-LA-VILLE (52130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05249715N0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 52497 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 25 mars 2015 |
| Date de dépôt | 26/05/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |