Permis de construire Logement N° 05150521K0029

Permis de construire n° 05150521K0029 à Saint-Masmes pour 169 m² de logement, 3 allée des Mesanges

Territoire

Marne (51)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 10 mars 2022

Dossier PC n° 05150521K0029

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05150521K0029, délivré le 10 mars 2022 à Saint-Masmes (Marne, Grand Est), porte sur un projet situé 3 allée des Mesanges.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 169 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 305 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 16/05/2022, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré Z 397, Z 398, Z 414. La voie, allée des Mesanges, compte 10 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2020. Ce dossier fait partie des 72 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Masmes référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 305 m²

Surface créée

169 m²

Variation nette

+169 m²

Surface totale après

169 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/05/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

16/05/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
16/05/2022
Autorisation
10/03/2022
3
Chantier (DOC)
16/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Masmes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

Z 397 Z 398 Z 414

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Masmes Code postal 51490 Identifiant INSEE 51505
Département
Marne (51)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 305 m², avec garage.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 169 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 169 m²
Total 0 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 169 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BÉTHENY (51450)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05150521K0029
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 51505 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 10 mars 2022
Date de dépôt 16/05/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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