Permis de construire Logement N° 05061518Q0012

Permis de construire n° 05061518Q0012 à Valognes pour 85 m² de logement, lotissement 14 - Lotissement Les F

Territoire

Manche (50)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 5 juin 2018

Dossier PC n° 05061518Q0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05061518Q0012 a été délivré le 5 juin 2018 à Valognes (Manche, Normandie), à l'adresse lotissement 14 - Lotissement Les F.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 490 m², le programme représente 85 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 23/05/2019. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 17/07/2018, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZH 89. Au total, le catalogue compte 425 permis de construire et déclarations préalables à Valognes, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/06/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

490 m²

Surface créée

85 m²

Variation nette

+85 m²

Surface totale après

85 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/05/2019. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 juin 2018

Ouverture de chantier (DOC)

17/07/2018

Achèvement (DAACT)

23/05/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
23/05/2019
Autorisation
05/06/2018
Chantier (DOC)
17/07/2018
4
Achèvement (DAACT)
23/05/2019

Localisation du projet à Valognes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZH 89

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Valognes Code postal 50700 Identifiant INSEE 50615
Département
Manche (50)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 490 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 85 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m²
Total 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHERBOURG-EN-COTENTIN (50100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05061518Q0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 50615 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 5 juin 2018
Date de dépôt 23/05/2019
Dernière mise à jour (DPC) 04/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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