Permis de construire n° 05060215G0049 à Cherbourg-en-Cotentin pour 86 m² de logement, Lotissement de la Bate Lot
Territoire
Manche (50)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 10 février 2016
Dossier PC n° 05060215G0049
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05060215G0049 a été délivré le 10 février 2016 à Cherbourg-en-Cotentin (Manche, Normandie), à l'adresse Lotissement de la Bate Lot.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 410 m², le programme représente 86 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 15/12/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/03/2016, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AK 89. Ces références cadastrales apparaissent dans 3 autres dossiers de la base. Sur la même voie, Lotissement de la Bate Lot, la base recense un autre dossier depuis 2016. Au total, le catalogue compte 1 851 permis de construire et déclarations préalables à Cherbourg-en-Cotentin, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/12/2016. Le chantier a été mené en 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
10 février 2016
Ouverture de chantier (DOC)
15/03/2016
Achèvement (DAACT)
15/12/2016
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Durée du chantier
9 mois
Délai total
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à Cherbourg-en-Cotentin
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cherbourg-en-Cotentin Code postal 50110 Identifiant INSEE 50129
- Département
- Manche (50)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 410 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 86 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 86 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 86 m² | 86 m² |
| Total | 0 m² | 86 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 86 m² | 86 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TOURLAVILLE (50110)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05060215G0049 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 50129 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 10 février 2016 |
| Date de dépôt | 15/12/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis d’aménager sur la même parcelle AK 89 à Cherbourg-en-Cotentin (50110)
Les 3 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Lotissement de la Bate Lot à Cherbourg-en-Cotentin (50110)
L’autre dossier recensé sur la voie Lotissement de la Bate Lot depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.