Permis de construire Logement N° 05012915G0056

Permis de construire n° 05012915G0056 à Cherbourg-en-Cotentin pour 77 m² de logement, ZAC Grimesnil - Monturbert Cherbourg-Octeville

Territoire

Manche (50)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 9 février 2016

Dossier PC n° 05012915G0056

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05012915G0056 a été délivré le 9 février 2016 à Cherbourg-en-Cotentin (Manche, Normandie), pour un projet situé ZAC Grimesnil - Monturbert Cherbourg-Octeville.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 77 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 558 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 21/11/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 02/03/2016, soit 22 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AY 1021. Sur la même voie, ZAC Grimesnil - Monturbert, la base recense 11 autres dossiers depuis 2016. Au total, le catalogue compte 1 851 permis de construire et déclarations préalables à Cherbourg-en-Cotentin, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

558 m²

Surface créée

77 m²

Variation nette

+77 m²

Surface totale après

77 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 21/11/2016. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

02/03/2016

Achèvement (DAACT)

21/11/2016

Délai autorisation - chantier

22 jours

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

un peu plus de 9 mois

Dépôt
21/11/2016
Autorisation
09/02/2016
Chantier (DOC)
02/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
21/11/2016

Localisation du projet à Cherbourg-en-Cotentin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AY 1021

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Cherbourg-Octeville

Territoires administratifs

Commune
Cherbourg-en-Cotentin Code postal 50130 Identifiant INSEE 50129
Département
Manche (50)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 558 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 77 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²
Total 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHERBOURG-EN-COTENTIN (50130)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05012915G0056
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 50129 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 9 février 2016
Date de dépôt 21/11/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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