Permis de construire n° 04935322T0025 à Trélazé pour 284 m² de logement, 41 rue Pierre Semard
Territoire
Maine-et-Loire (49)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 4 novembre 2022
Dossier PC n° 04935322T0025
Demandeur
KBHS
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04935322T0025 a été délivré le 4 novembre 2022 à Trélazé (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), pour un projet situé 41 rue Pierre Semard. Le projet est porté par KBHS.
Ce permis de construire porte sur un programme immobilier neuf de 3 logements individuels. Les logements sont destinés à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 284 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 332 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 06/01/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 28/04/2023, soit près de 6 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AV 64, AV 984. Sur la même voie, rue Pierre Semard, la base recense un autre dossier depuis 2019. Au total, le catalogue compte 795 permis de construire et déclarations préalables à Trélazé, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/01/2025. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).
Autorisation
4 novembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
28/04/2023
Achèvement (DAACT)
06/01/2025
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Durée du chantier
1 an 8 mois
Délai total
2 ans 2 mois
Localisation du projet à Trélazé
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Trélazé Code postal 49800 Identifiant INSEE 49353
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 1 332 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 3 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 284 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 284 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 284 m² | 284 m² |
| Total | 0 m² | 284 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 284 m² | 284 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 3 logements individuels groupés, issus d'une même opération.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 3 |
| Logements individuels | 3 |
| Individuels groupés | 3 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par KBHS, une société civile immobilière (SCI) basée à Loire-Authion. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers.
Demandeur
KBHS
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 913637146
- SIRET
- 91363714600014
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2022
- Localisation
- LOIRE-AUTHION (49630)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04935322T0025 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 49353 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 4 novembre 2022 |
| Date de dépôt | 06/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Déclaration préalable sur la même voie, rue Pierre Semard à Trélazé (49800)
L’autre dossier recensé rue Pierre Semard depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.