Permis de construire Logement N° 04910315N0003

Permis de construire n° 04910315N0003 à Ombrée d'Anjou pour 103 m² de logement, Le Plessis

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 24 mai 2015

Dossier PC n° 04910315N0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ombrée d'Anjou (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04910315N0003 a été délivré le 24 mai 2015, pour un projet situé Le Plessis.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T2 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 103 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 647 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 01/06/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 24/06/2015, soit 1 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 448, A 447, A 191. Ce dossier fait partie des 436 permis de construire et déclarations préalables à Ombrée d'Anjou référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 647 m²

Surface existante avant

77 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

180 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/06/2016. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

24/06/2015

Achèvement (DAACT)

01/06/2016

Délai autorisation - chantier

1 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an

Dépôt
01/06/2016
Autorisation
24/05/2015
Chantier (DOC)
24/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
01/06/2016

Localisation du projet à Ombrée d'Anjou

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

A 448 A 447 A 191

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ombrée d'Anjou Code postal 49520 Identifiant INSEE 49248
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 647 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 103 m² de construction neuve.

La surface de plancher passe de 77 m² à 180 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Locaux 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m²
Total 77 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 180 m²

Typologie des logements

Le logement est un T2.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COMBRÉE (49520)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04910315N0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 49248 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 24 mai 2015
Date de dépôt 01/06/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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