Permis de construire Logement N° 04633422B0026

Permis de construire n° 04633422B0026 au Vigan-en-Quercy pour 91 m² de logement, Riviere de Cazatou

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 11 février 2023

Dossier PC n° 04633422B0026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04633422B0026, délivré le 11 février 2023 au Vigan-en-Quercy (Lot, Occitanie), porte sur un projet situé Riviere de Cazatou.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 4 000 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 26/11/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 13/03/2023, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 906, C 203, C 909. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, Riviere de Cazatou, le premier datant de 2016. Au total, le catalogue compte 193 permis de construire et déclarations préalables au Vigan-en-Quercy, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/02/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 000 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 26/11/2024. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

13/03/2023

Achèvement (DAACT)

26/11/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
26/11/2024
Autorisation
11/02/2023
Chantier (DOC)
13/03/2023
4
Achèvement (DAACT)
26/11/2024

Localisation du projet au Vigan-en-Quercy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C 906 C 203 C 909

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Vigan-en-Quercy Code postal 46300 Identifiant INSEE 46334
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 4 000 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 91 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOULOUSE (31200)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04633422B0026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 11 février 2023
Date de dépôt 26/11/2024
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur les parcelles C 906, C 203, C 909 au Vigan-en-Quercy (46300)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, Riviere de Cazatou au Vigan-en-Quercy (46300)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période au Vigan-en-Quercy

Autres types d'autorisations au Vigan-en-Quercy