Permis de construire Logement N° 04633416B0021

Permis de construire n° 04633416B0021 au Vigan-en-Quercy pour 89 m² de logement, Riviere De Cazatou

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 mai 2016

Dossier PC n° 04633416B0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04633416B0021 a été délivré le 20 mai 2016 au Vigan-en-Quercy (Lot, Occitanie), pour un projet situé Riviere De Cazatou.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 500 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C957. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 190 permis de construire et déclarations préalables référencés au Vigan-en-Quercy.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 500 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/11/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

23/11/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
20/05/2016
3
Chantier (DOC)
23/11/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Vigan-en-Quercy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C957

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Vigan-en-Quercy Code postal 46300 Identifiant INSEE 46334
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GOURDON (46300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04633416B0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 20 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 500 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Riviere De Cazatou, au Vigan-en-Quercy (46300).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 20 mai 2016, ouverture de chantier le 23 novembre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04633416B0021, déposé en mairie du Vigan-en-Quercy.

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