Permis de construire Logement N° 04632421B0007

Permis de construire n° 04632421B0007 à Uzech pour 88 m² de logement, 121 rue des Potiers

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 6 juillet 2021

Dossier PC n° 04632421B0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Uzech (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 04632421B0007 a été délivré le 6 juillet 2021, pour un projet situé 121 rue des Potiers.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 457 m², le programme représente 88 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 25/01/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 07/01/2022, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle D 399, D 402. Sur la même voie, rue des Potiers, la base recense un autre dossier depuis 2021. Le catalogue recense 13 permis de construire et déclarations préalables à Uzech, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 457 m²

Surface existante avant

31 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 25/01/2023. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Autorisation

6 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

07/01/2022

Achèvement (DAACT)

25/01/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
25/01/2023
Autorisation
06/07/2021
Chantier (DOC)
07/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
25/01/2023

Localisation du projet à Uzech

Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Au total, 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Uzech sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D 399 D 402

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Uzech Code postal 46310 Identifiant INSEE 46324
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 457 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 88 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 31 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 31 m² à 119 m² après travaux.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 31 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 119 m²
Total 31 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 119 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, autant que de logements créés.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS (75015)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04632421B0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46324 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 6 juillet 2021
Date de dépôt 25/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 07/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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