Permis de construire Logement N° 04625816B0006

Permis de construire n° 04625816B0006 à Saint-Cirq-Souillaguet pour 80 m² de logement, Le Bourg

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 4 juillet 2016

Dossier PC n° 04625816B0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 juillet 2016 à Saint-Cirq-Souillaguet (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 04625816B0006 porte sur un projet situé Le Bourg.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T2 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 80 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 004 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 27/09/2019. L'ouverture de chantier a été déclarée le 15/09/2016, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle C 661. Le catalogue de Saint-Cirq-Souillaguet compte 19 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/07/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 004 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/09/2019. Le chantier a duré 3 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Autorisation

4 juillet 2016

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2016

Achèvement (DAACT)

27/09/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

3 ans

Délai total

3 ans 2 mois

Dépôt
27/09/2019
Autorisation
04/07/2016
Chantier (DOC)
15/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
27/09/2019

Localisation du projet à Saint-Cirq-Souillaguet

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale C 661. L'ensemble des 19 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cirq-Souillaguet est consultable sur basedespermis.fr.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C 661

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Cirq-Souillaguet Code postal 46300 Identifiant INSEE 46258
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 004 m², avec autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 80 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Typologie des logements

Le logement est un T2.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CRESSENSAC (46600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04625816B0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46258 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 4 juillet 2016
Date de dépôt 27/09/2019
Dernière mise à jour (DPC) 10/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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