Permis de construire Logement N° 04625816B0003

Permis de construire n° 04625816B0003 à Saint-Cirq-Souillaguet pour 179 m² de logement, Souillaguet

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 31 mai 2016

Dossier PC n° 04625816B0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04625816B0003 a été délivré le 31 mai 2016 à Saint-Cirq-Souillaguet (Lot, Occitanie), pour un projet situé Souillaguet.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 6 440 m², le programme représente 179 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 08/02/2017, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 121, A 122, A 123. Ce dossier fait partie des 19 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cirq-Souillaguet.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

31/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 440 m²

Surface créée

179 m²

Variation nette

+179 m²

Surface totale après

179 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/02/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert un peu plus de 8 mois après l'autorisation.

Autorisation

31 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

08/02/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt
08/02/2017
Autorisation
31/05/2016
3
Chantier (DOC)
08/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Cirq-Souillaguet

Le dossier vise 3 parcelles cadastrales. L'ensemble des 19 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cirq-Souillaguet est consultable sur basedespermis.fr.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A 121 A 122 A 123

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Cirq-Souillaguet Code postal 46300 Identifiant INSEE 46258
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 6 440 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 179 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 179 m² 0 m² 0 m² 0 m² 179 m² 179 m²
Total 0 m² 179 m² 0 m² 0 m² 0 m² 179 m² 179 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST CIRQ SOUILLAGUET (46300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04625816B0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46258 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 31 mai 2016
Date de dépôt 08/02/2017
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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