Permis de construire n° 0460422390002 à Cahors pour 216 m² de locaux, 117 Ch Club Hippique
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 21 février 2023
Dossier PC n° 0460422390002
Demandeur
CLUB HIPPIQUE DU QUERCY
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0460422390002, délivré le 21 février 2023 à Cahors (Lot, Occitanie), porte sur un projet situé 117 Ch Club Hippique. Le projet est porté par CLUB HIPPIQUE DU QUERCY.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 216 m² de surface de plancher sur un terrain de 48 520 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 216 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont DZ101, DZ52, DZ53. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 691 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cahors.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/01/2024. Le chantier a duré près de 8 mois, dans la moyenne nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
21 février 2023
Ouverture de chantier (DOC)
21/05/2023
Achèvement (DAACT)
08/01/2024
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
près de 11 mois
Localisation du projet à Cahors
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 200 m² | 216 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 216 m² | 416 m² |
| Total | 200 m² | 216 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 216 m² | 416 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 200 m² | 216 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 216 m² | 416 m² |
| Total locaux | 200 m² | 216 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 216 m² | 416 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
CLUB HIPPIQUE DU QUERCY
- Catégorie
- Association
- Catégorie juridique
- Association déclarée
- SIREN
- 814240396
- SIRET
- 81424039600014
- Code APE (NAF)
- 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- Localisation
- CAHORS (46000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0460422390002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 46042 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 21 février 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |