Permis de construire n° 0460422390002 à Cahors pour 216 m² de locaux, 117 chemin Club Hippique
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 21 février 2023
Dossier PC n° 0460422390002
Demandeur
CLUB HIPPIQUE DU QUERCY
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0460422390002, délivré le 21 février 2023 à Cahors (Lot, Occitanie), porte sur un projet situé 117 chemin Club Hippique. Le projet est porté par CLUB HIPPIQUE DU QUERCY.
Ce permis de construire porte sur des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. 216 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 48 520 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 08/01/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 21/05/2023, soit 3 mois après l'autorisation. L'instruction a duré près de 2 mois entre le dépôt et la décision. Comparé aux dossiers déposés en 2023 dans le Lot, ce délai est plus court que leur médiane d'environ 9 mois.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré DZ 101, DZ 52, DZ 53. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Ce dossier fait partie des 708 permis de construire et déclarations préalables à Cahors référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 08/01/2024. Le chantier a duré près de 8 mois, dans la moyenne nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
21 février 2023
Ouverture de chantier (DOC)
21/05/2023
Achèvement (DAACT)
08/01/2024
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
près de 11 mois
Localisation du projet à Cahors
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 48 520 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels déclarées au dossier comprenaient 216 m² de construction neuve.
La surface de plancher passe de 200 m² à 416 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 200 m² | 216 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 216 m² | 416 m² |
| Total | 200 m² | 216 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 216 m² | 416 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
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| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 200 m² | 216 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 216 m² | 416 m² |
| Total locaux | 200 m² | 216 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 216 m² | 416 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par CLUB HIPPIQUE DU QUERCY, une association déclarée basée à Cahors. Ce demandeur a déposé 2 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, avec une première décision en 2014.
Demandeur
CLUB HIPPIQUE DU QUERCY
- Catégorie
- Association
- Catégorie juridique
- Association déclarée
- SIREN
- 814240396
- SIRET
- 81424039600014
- Code APE (NAF)
- 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- Taille d'entreprise
- 3-5 salariés
- Année de création
- 2015
- Localisation
- CAHORS (46000)
Autres dossiers de CLUB HIPPIQUE DU QUERCY
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0460422390002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 46042 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 21 février 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Déclaration préalable sur les parcelles DZ 101, DZ 52, DZ 53 à Cahors (46000)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.