Permis de construire Logement N° 0453281700001

Permis de construire n° 0453281700001 à Treilles-en-Gâtinais pour 117 m² de logement, rue des Brosses Le Chesnoy

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 25 mars 2017

Dossier PC n° 0453281700001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 25 mars 2017 à Treilles-en-Gâtinais (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 0453281700001 porte sur un projet situé rue des Brosses Le Chesnoy.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 530 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 07/12/2018. L'ouverture de chantier a été déclarée le 10/01/2018, soit près de 10 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZH 213. Le catalogue recense 7 permis de construire et déclarations préalables à Treilles-en-Gâtinais, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/03/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 530 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/12/2018. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert près de 10 mois après l'autorisation.

Autorisation

25 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

10/01/2018

Achèvement (DAACT)

07/12/2018

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
07/12/2018
Autorisation
25/03/2017
Chantier (DOC)
10/01/2018
4
Achèvement (DAACT)
07/12/2018

Localisation du projet à Treilles-en-Gâtinais

Le dossier vise la parcelle cadastrale ZH 213. Ce dossier est l'un des 7 permis de construire et déclarations préalables référencés à Treilles-en-Gâtinais.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZH 213

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Chesnoy

Territoires administratifs

Commune
Treilles-en-Gâtinais Code postal 45490 Identifiant INSEE 45328
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 530 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 117 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHATEAU-LANDON (77570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0453281700001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45328 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 25 mars 2017
Date de dépôt 07/12/2018
Dernière mise à jour (DPC) 01/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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