Le permis de construire n° 0453281500001 a été délivré le 10 mars 2015 à Treilles-en-Gâtinais (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé Les Houches de Treilles.

Ce permis de construire prévoit des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. 442 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 14 600 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. L'instruction a duré un peu plus de 2 mois entre le dépôt et la décision. Ce délai est plus court que la médiane de environ 9 mois observée dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2015. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle ZR 81. Le catalogue de Treilles-en-Gâtinais compte 7 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

14 600 m²

Surface créée

442 m²

Variation nette

+442 m²

Surface totale après

442 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 mars 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois).

Autorisation

10 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

10/03/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Treilles-en-Gâtinais

Le dossier vise la parcelle cadastrale ZR 81. Ce dossier fait partie des 7 permis de construire et déclarations préalables référencés à Treilles-en-Gâtinais.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZR 81

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Houches De Treilles

Territoires administratifs

Commune: Treilles-en-Gâtinais Code postal 45490 Identifiant INSEE 45328
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire

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Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 14 600 m².

Caractéristiques globales

Programme	Non renseigné
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 442 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Locaux	0 m²	442 m²	0 m²	0 m²	0 m²	442 m²	442 m²
Total	0 m²	442 m²	0 m²	0 m²	0 m²	442 m²	442 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Agricole et forestier	0 m²	442 m²	0 m²	0 m²	0 m²	442 m²	442 m²
Total locaux	0 m²	442 m²	0 m²	0 m²	0 m²	442 m²	442 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CHILLEUSES (45390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0453281500001
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	45328 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	10 mars 2015
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	03/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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23 route de Courtempierre Le Chesnoy

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13 juin 2013 156 m² SDP

PC n°0453281400002 Logement Commencé

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25 juil. 2014 143 m² SDP

PC n°0453281600001 Logement Terminé

rue de la Mazure des Champs

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23 févr. 2017 89 m² SDP

PC n°0453281700001 Logement Terminé

rue des Brosses Le Chesnoy

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25 mars 2017 117 m² SDP

PC n°0453281700003 Locaux Terminé

23 route de Courtempierre Le Chesnoy

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