Permis de construire Logement N° 0453281600001

Permis de construire n° 0453281600001 à Treilles-en-Gâtinais pour 89 m² de logement, rue de la Mazure des Champs

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 23 février 2017

Dossier PC n° 0453281600001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0453281600001 a été délivré le 23 février 2017 à Treilles-en-Gâtinais (Loiret, Centre-Val de Loire), à l'adresse rue de la Mazure des Champs.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 245 m², le programme représente 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 20/12/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 16/03/2017, soit 21 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZH 268. Ce dossier fait partie des 7 permis de construire et déclarations préalables référencés à Treilles-en-Gâtinais.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 245 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/12/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert 21 jours après l'autorisation.

Autorisation

23 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

16/03/2017

Achèvement (DAACT)

20/12/2017

Délai autorisation - chantier

21 jours

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

près de 10 mois

Dépôt
20/12/2017
Autorisation
23/02/2017
Chantier (DOC)
16/03/2017
4
Achèvement (DAACT)
20/12/2017

Localisation du projet à Treilles-en-Gâtinais

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale ZH 268. Ce dossier fait partie des 7 permis de construire et déclarations préalables référencés à Treilles-en-Gâtinais.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZH 268

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Treilles-en-Gâtinais Code postal 45490 Identifiant INSEE 45328
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 245 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 89 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NARGIS (45210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0453281600001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45328 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 23 février 2017
Date de dépôt 20/12/2017
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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