Permis de construire n° 04523414B0134 à Orléans pour 137 m² de logement, 34 rue St Marc
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Décision du 2 mars 2015
Dossier PC n° 04523414B0134
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04523414B0134 a fait l'objet d'une décision le 2 mars 2015 à Orléans (Loiret, Centre-Val de Loire), à l'adresse 34 rue St Marc.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison était un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement était destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 137 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier, pour un terrain de 896 m².
Ce permis de construire a ensuite été annulé.
Ce permis de construire vise la parcelle CR 88. La voie, rue St Marc, compte 5 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Au total, le catalogue compte 1 477 permis de construire et déclarations préalables à Orléans, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
2 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Orléans
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Orléans Code postal 45000 Identifiant INSEE 45234
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
La maison devait se situer sur un terrain de 896 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 137 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 220 m² d'habitation.
La surface de plancher devait passer de 220 m² à 357 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 220 m² | 137 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 137 m² | 357 m² |
| Total | 220 m² | 137 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 137 m² | 357 m² |
Typologie des logements
Le logement prévu était un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ORLÉANS (45000)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04523414B0134 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45234 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date de décision | 2 mars 2015 |
| Date de dépôt | 26/05/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, rue St Marc à Orléans (45000)
Les 5 autres permis de construire et déclarations préalables recensés rue St Marc depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.