Permis de construire n° 04405121C1040 à Derval pour 156 m² de logement, 33 Croquemais
Territoire
Loire-Atlantique (44)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 3 août 2021
Dossier PC n° 04405121C1040
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04405121C1040 a été délivré le 3 août 2021 à Derval (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), à l'adresse 33 Croquemais.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve, après démolition des 11 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 156 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 15/05/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 21/02/2022, soit près de 7 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle YV 117, YV 118. Sur la même voie, Croquemais, la base recense 11 autres dossiers depuis 2016. Le catalogue recense 328 permis de construire et déclarations préalables à Derval, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/05/2023. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
3 août 2021
Ouverture de chantier (DOC)
21/02/2022
Achèvement (DAACT)
15/05/2023
Délai autorisation - chantier
près de 7 mois
Durée du chantier
1 an 2 mois
Délai total
1 an 9 mois
Localisation du projet à Derval
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Derval Code postal 44590 Identifiant INSEE 44051
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 11 m² existants et construit 156 m² de surface de plancher neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 156 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 11 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 11 m² à 156 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 11 m² | 156 m² | 0 m² | 11 m² | 0 m² | 145 m² | 156 m² |
| Total | 11 m² | 156 m² | 0 m² | 11 m² | 0 m² | 145 m² | 156 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DERVAL (44590)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04405121C1040 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 44051 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 3 août 2021 |
| Date de dépôt | 15/05/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Croquemais à Derval (44590)
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