Permis de construire Logement N° 04309013B0002

Permis de construire n° 04309013B0002 à Esplantas-Vazeilles pour 176 m² de logement, lotissement La Virlange Biasse

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 septembre 2013

Dossier PC n° 04309013B0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Esplantas-Vazeilles (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04309013B0002 a été délivré le 28 septembre 2013, pour un projet situé lotissement La Virlange Biasse.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 176 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 009 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 23/04/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 08/04/2014, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 864. La base compte un autre dossier pour la même voie, lotissement La Virlange, le premier datant de 2013. Le catalogue recense 20 permis de construire et déclarations préalables à Esplantas-Vazeilles, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 009 m²

Surface créée

176 m²

Variation nette

+176 m²

Surface totale après

176 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/04/2016. Le chantier a duré 2 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Autorisation

28 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

08/04/2014

Achèvement (DAACT)

23/04/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

2 ans

Délai total

2 ans 6 mois

Dépôt
23/04/2016
Autorisation
28/09/2013
Chantier (DOC)
08/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
23/04/2016

Localisation du projet à Esplantas-Vazeilles

Le dossier vise la parcelle cadastrale A 864. Ce dossier est l'un des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Esplantas-Vazeilles.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 864

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Biasse

Territoires administratifs

Commune
Esplantas-Vazeilles Code postal 43170 Identifiant INSEE 43090
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 009 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 176 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 176 m² 0 m² 0 m² 0 m² 176 m² 176 m²
Total 0 m² 176 m² 0 m² 0 m² 0 m² 176 m² 176 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAUGUES (43170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04309013B0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43090 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 28 septembre 2013
Date de dépôt 23/04/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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