Permis de construire n° 04309012B0001 à Esplantas-Vazeilles pour 135 m² de logement, Lotissement La Virlange
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 17 février 2013
Dossier PC n° 04309012B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04309012B0001 a été délivré le 17 février 2013 à Esplantas-Vazeilles (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse Lotissement La Virlange.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 135 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 021 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/06/2014. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 09/03/2013, soit 20 jours après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0A 862. La base compte un autre dossier pour la même voie, Lotissement La Virlange, le premier datant de 2013. Le catalogue recense 20 permis de construire et déclarations préalables à Esplantas-Vazeilles, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/06/2014. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert 20 jours après l'autorisation.
Autorisation
17 février 2013
Ouverture de chantier (DOC)
09/03/2013
Achèvement (DAACT)
01/06/2014
Délai autorisation - chantier
20 jours
Durée du chantier
1 an 2 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Esplantas-Vazeilles
Le dossier vise la parcelle cadastrale 0A 862. L'ensemble des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Esplantas-Vazeilles est consultable sur basedespermis.fr.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Esplantas-Vazeilles Code postal 43170 Identifiant INSEE 43090
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 021 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 135 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 135 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 135 m² | 135 m² |
| Total | 0 m² | 135 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 135 m² | 135 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VENTEUGES (43170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04309012B0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 43090 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 17 février 2013 |
| Date de dépôt | 01/06/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Lotissement La Virlange à Esplantas-Vazeilles (43170)
L’autre dossier recensé sur la voie Lotissement La Virlange depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.