Permis de construire n° 04309014B0004 à Esplantas-Vazeilles pour 72 m² de locaux, Sous Le Bois
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 10 septembre 2014
Dossier PC n° 04309014B0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04309014B0004 a été délivré le 10 septembre 2014 à Esplantas-Vazeilles (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse Sous Le Bois.
Ce permis de construire concerne des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. 72 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 8 508 m².
Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». L'instruction a duré un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. Pour les dossiers déposés en 2014 en Haute-Loire, la médiane d'instruction atteint environ 7 mois ; ce délai en est proche de. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Ce permis de construire vise la parcelle B 564. Le catalogue recense 20 permis de construire et déclarations préalables à Esplantas-Vazeilles, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 10 septembre 2014. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. Ce délai est proche de la médiane observée en Haute-Loire pour les dossiers déposés en 2014 (environ 7 mois).
Autorisation
10 septembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Esplantas-Vazeilles
Le dossier vise la parcelle cadastrale B 564. Ce dossier fait partie des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Esplantas-Vazeilles.
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Sous Le Bois
Territoires administratifs
- Commune
- Esplantas-Vazeilles Code postal 43170 Identifiant INSEE 43090
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 8 508 m².
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 72 m² à construire.
La surface de plancher passe de 750 m² à 822 m² après travaux.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 750 m² | 72 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 72 m² | 822 m² |
| Total | 750 m² | 72 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 72 m² | 822 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 750 m² | 72 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 72 m² | 822 m² |
| Total locaux | 750 m² | 72 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 72 m² | 822 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ESPLANTAS (43170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04309014B0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 43090 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 10 septembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |