Permis de construire n° 04309013B0001 à Esplantas-Vazeilles pour 240 m² de logement, Lotissement La Virlange Biasse
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 17 avril 2013
Dossier PC n° 04309013B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 17 avril 2013 à Esplantas-Vazeilles (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04309013B0001 porte sur un projet situé Lotissement La Virlange Biasse.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 997 m², le programme représente 240 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 07/04/2014, soit près d'un an après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 860. La voie, Lotissement La Virlange, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2013. Le catalogue recense 20 permis de construire et déclarations préalables à Esplantas-Vazeilles, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/04/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert près d'un an après l'autorisation.
Autorisation
17 avril 2013
Ouverture de chantier (DOC)
07/04/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près d'un an
Localisation du projet à Esplantas-Vazeilles
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale A 860. Ce dossier s'inscrit parmi les 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Esplantas-Vazeilles.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Biasse
Territoires administratifs
- Commune
- Esplantas-Vazeilles Code postal 43170 Identifiant INSEE 43090
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 997 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 240 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 240 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 240 m² | 240 m² |
| Total | 0 m² | 240 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 240 m² | 240 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ESPLANTAS (43170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04309013B0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 43090 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 17 avril 2013 |
| Date de dépôt | 07/04/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Lotissement La Virlange à Esplantas-Vazeilles (43170)
L’autre dossier recensé sur la voie Lotissement La Virlange depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.