Permis de construire à Chaspuzac pour 109 m² de locaux - 14 Rue Des Ailes Volantes
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 19 janvier 2016
Dossier PC n° 04306215P0019
Demandeur
PARA CLUB DU PUY
Cette page présente le permis de construire n° 04306215P0019, délivré le 19 janvier 2016 à Chaspuzac (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 14 Rue Des Ailes Volantes, Chaspuzac (43320). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par PARA CLUB DU PUY. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 287 990 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 109 m² en entrepôt. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont AB10.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 19 janvier 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
19 janvier 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Chaspuzac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Chaspuzac Code postal 43320 Identifiant INSEE 43062
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Code 8 |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 510 m² | 109 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 109 m² | 619 m² |
| Total | 510 m² | 109 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 109 m² | 619 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Entrepôt | 510 m² | 109 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 109 m² | 619 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
PARA CLUB DU PUY
- Catégorie
- Association
- Catégorie juridique
- Association déclarée
- SIREN
- 413168089
- SIRET
- 41316808900014
- Code APE (NAF)
- 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
- Localisation
- CHASPUZAC (43320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04306215P0019 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 43062 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 19 janvier 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |