Permis de construire Logement N° 04230222S1038

Permis de construire n° 04230222S1038 à Sorbiers pour 150 m² de logement, 24 Rue De La Vaure

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 février 2023

Dossier PC n° 04230222S1038

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04230222S1038, délivré le 13 février 2023 à Sorbiers (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 24 Rue De La Vaure.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 150 m² de surface de plancher sur un terrain de 456 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AW119. Ce dossier s'inscrit parmi les 222 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sorbiers.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/02/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

456 m²

Surface créée

150 m²

Variation nette

+150 m²

Surface totale après

150 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/07/2024. Le chantier a duré 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

31/08/2023

Achèvement (DAACT)

01/07/2024

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

10 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/07/2024
Autorisation
13/02/2023
Chantier (DOC)
31/08/2023
4
Achèvement (DAACT)
01/07/2024

Localisation du projet à Sorbiers

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AW119

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sorbiers Code postal 42290 Identifiant INSEE 42302
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²
Total 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT ETIENNE (42100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04230222S1038
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42302 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 13 février 2023
Date de dépôt 01/07/2024
Dernière mise à jour (DPC) 12/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 150 m² de surface de plancher sur un terrain de 456 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 24 Rue De La Vaure, à Sorbiers (42290).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 13 février 2023, ouverture de chantier le 31 août 2023, achèvement déclaré le 1 juillet 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04230222S1038, déposé en mairie de Sorbiers.

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