Permis de construire n° 04220519M0009 à Saint-Bonnet-le-Courreau pour 115 m² de logement, La Croix du Treyve
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 23 octobre 2019
Dossier PC n° 04220519M0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Bonnet-le-Courreau (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04220519M0009 a été délivré le 23 octobre 2019, pour un projet situé La Croix du Treyve.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 115 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 527 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 21/11/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 23/06/2021, soit 1 an 8 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle A 1719. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. La voie, La Croix du Treyve, compte 7 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Ce dossier fait partie des 73 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Bonnet-le-Courreau référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 21/11/2024. Le chantier a duré 3 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
23 octobre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
23/06/2021
Achèvement (DAACT)
21/11/2024
Délai autorisation - chantier
1 an 8 mois
Durée du chantier
3 ans 4 mois
Délai total
5 ans
Localisation du projet à Saint-Bonnet-le-Courreau
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Bonnet-le-Courreau Code postal 42940 Identifiant INSEE 42205
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 3 527 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 115 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 115 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 115 m² | 115 m² |
| Total | 0 m² | 115 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 115 m² | 115 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ST SYMPHORIEN SUR COISE (69590)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04220519M0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42205 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 23 octobre 2019 |
| Date de dépôt | 21/11/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle A 1719 à Saint-Bonnet-le-Courreau (42940)
Les 2 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
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