Permis de construire à Marlhes pour 144 m² de logement - 12 Rue De La Colline
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 24 avril 2016
Dossier PC n° 04213916S0004
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 04213916S0004, délivré le 24 avril 2016 à Marlhes (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 12 Rue De La Colline, Marlhes (42660). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 001 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AB557.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/08/2017.
Autorisation
24 avril 2016
Ouverture de chantier (DOC)
24/05/2016
Achèvement (DAACT)
08/08/2017
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
1 an 2 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Marlhes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Marlhes Code postal 42660 Identifiant INSEE 42139
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 144 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 144 m² | 144 m² |
| Total | 0 m² | 144 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 144 m² | 144 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARLHES (42660)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04213916S0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42139 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 24 avril 2016 |
| Date de dépôt | 08/08/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-08 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |