Permis de construire n° 0421001500001 à La Gimond pour 588 m² de locaux, Le Mazot
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 17 septembre 2015
Dossier PC n° 0421001500001
Demandeur
CIZERON BIO SA
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0421001500001, délivré le 17 septembre 2015 à La Gimond (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Mazot. Le projet est porté par CIZERON BIO SA.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 588 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 500 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 588 m² en autres activités.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A537, A540, A888. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2015 (médiane : environ 8 mois). Au total, 14 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Gimond sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/09/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
17 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
22/09/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
5 jours
Localisation du projet à La Gimond
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Gimond Code postal 42140 Identifiant INSEE 42100
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Industrie |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 429 m² | 588 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 588 m² | 2 017 m² |
| Total | 1 429 m² | 588 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 588 m² | 2 017 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 1 429 m² | 588 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 588 m² | 2 017 m² |
| dont Industrie | 1 429 m² | 588 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 588 m² | 2 017 m² |
| Total locaux | 1 429 m² | 588 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 588 m² | 2 017 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
CIZERON BIO SA
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- SIREN
- 422542894
- SIRET
- 42254289400015
- Code APE (NAF)
- 10.91Z - Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
- Taille d'entreprise
- PME - 20-49 salariés
- Année de création
- 1999
- Localisation
- LA GIMOND (42140)
Autres dossiers de CIZERON BIO SA
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0421001500001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42100 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 17 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |