Permis de construire n° 04202215M0022 à Bonson pour 1 043 m² de locaux, Les Plaines
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 14 décembre 2015
Dossier PC n° 04202215M0022
Demandeur
LA CHTIPHANOISE
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04202215M0022, délivré le 14 décembre 2015 à Bonson (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Les Plaines. Le demandeur déclaré est LA CHTIPHANOISE.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 043 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 881 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 043 m² en autres activités.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AT127. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). L'ensemble des 312 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bonson est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/05/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
14 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
23/05/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Bonson
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bonson Code postal 42164 Identifiant INSEE 42022
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Industrie |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 528 m² | 1 043 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 043 m² | 2 571 m² |
| Total | 1 528 m² | 1 043 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 043 m² | 2 571 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 1 528 m² | 1 043 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 043 m² | 2 571 m² |
| dont Industrie | 1 528 m² | 1 043 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 043 m² | 2 571 m² |
| Total locaux | 1 528 m² | 1 043 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 043 m² | 2 571 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LA CHTIPHANOISE
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 794163907
- SIRET
- 79416390700015
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Année de création
- 2013
- Localisation
- SAINT MARCELLIN EN FOREZ (42680)
Autres dossiers de LA CHTIPHANOISE
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04202215M0022 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42022 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 14 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |