Permis de construire Logement N° 04202214M0018

Permis de construire n° 04202214M0018 à Bonson pour 86 m² de logement, Les Plaines Lotissement La Violletiere Lot Na 16

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 novembre 2014

Dossier PC n° 04202214M0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Les Plaines Lotissement La Violletiere Lot Na 16, le permis de construire n° 04202214M0018 a été délivré le 13 novembre 2014 à Bonson (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 86 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 700 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AR19P, AR20, AR201P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Au total, 312 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bonson sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/11/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

9 700 m²

Surface créée

86 m²

Variation nette

+86 m²

Surface totale après

86 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/07/2015. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

15/11/2014

Achèvement (DAACT)

13/07/2015

Délai autorisation - chantier

2 jours

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

8 mois

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
13/11/2014
Chantier (DOC)
15/11/2014
4
Achèvement (DAACT)
13/07/2015

Localisation du projet à Bonson

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

AR19P AR20 AR201P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement La Violletiere Lot Na 16

Territoires administratifs

Commune
Bonson Code postal 42164 Identifiant INSEE 42022
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²
Total 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST PRIEST EN JAREZ (42270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04202214M0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42022 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 13 novembre 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 86 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 700 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Les Plaines Lotissement La Violletiere Lot Na 16, à Bonson (42160).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 13 novembre 2014, ouverture de chantier le 15 novembre 2014, achèvement déclaré le 13 juillet 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04202214M0018, déposé en mairie de Bonson.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Bonson

Autres types d'autorisations à Bonson