Permis de construire Logement N° 04200521A0112

Permis de construire à Andrézieux-Bouthéon pour 1 794 m² de logement - 0017 Avenue De Saint Etienne

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 avril 2022

Dossier PC n° 04200521A0112

Demandeur

LOTIR RHONE ALPES

Cette page présente le permis de construire n° 04200521A0112, délivré le 6 avril 2022 à Andrézieux-Bouthéon (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 0017 Avenue De Saint Etienne, Andrézieux-Bouthéon (42160). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par LOTIR RHONE ALPES. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 794 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 486 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 24 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 9 T2, 15 T3. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont BK9.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/04/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 486 m²

Surface existante avant

250 m²

Surface créée

1 794 m²

Variation nette

+1 544 m²

Surface totale après

1 794 m²

Logements créés

24

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/11/2024.

Autorisation

6 avril 2022

Ouverture de chantier (DOC)

06/02/2023

Achèvement (DAACT)

05/11/2024

Délai autorisation - chantier

10 mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

2 ans 6 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
06/04/2022
Chantier (DOC)
06/02/2023
4
Achèvement (DAACT)
05/11/2024

Localisation du projet à Andrézieux-Bouthéon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BK9

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Andrézieux-Bouthéon Code postal 42160 Identifiant INSEE 42005
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 24 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 12
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 250 m² 1 794 m² 0 m² 250 m² 0 m² 1 544 m² 1 794 m²
Total 250 m² 1 794 m² 0 m² 250 m² 0 m² 1 544 m² 1 794 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 24
Logements collectifs 24
Collectifs hors résidence 24
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 9 15 - - - 24
- 37,5 % 62,5 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LOTIR RHONE ALPES

Voir les 19 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
SIREN
400183919
SIRET
40018391900044
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Localisation
ANDREZIEUX-BOUTHEON (42160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04200521A0112
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42005 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 6 avril 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 2024-11
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 24 logements en collectif, pour 1 794 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 486 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 0017 Avenue De Saint Etienne, Andrézieux-Bouthéon (42160).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par LOTIR RHONE ALPES et accordé le 6 avril 2022.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 6 avril 2022, ouverture de chantier le 6 février 2023, achèvement déclaré le 5 novembre 2024).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 9 T2, 15 T3.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04200521A0112, instruit par la commune de Andrézieux-Bouthéon.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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