Permis de construire Locaux N° 0384741210020

Permis de construire n° 0384741210020 à Sassenage pour 3 849 m² de locaux, Rue De Clemencieres

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 octobre 2014

Dossier PC n° 0384741210020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0384741210020, délivré le 3 octobre 2014 à Sassenage (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Rue De Clemencieres.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 3 849 m² de surface de plancher sur un terrain de 16 919 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 3 849 m² en commerce et activités de service.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé, un architecte est intervenu sur le dossier et les parcelles cadastrales concernées sont AP166, AP16, AP112. Ce dossier fait partie des 165 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sassenage.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

16 919 m²

Surface créée

3 849 m²

Variation nette

+3 849 m²

Surface totale après

3 849 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/01/2017. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

3 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

19/11/2015

Achèvement (DAACT)

09/01/2017

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
09/01/2017
Autorisation
03/10/2014
Chantier (DOC)
19/11/2015
4
Achèvement (DAACT)
09/01/2017

Localisation du projet à Sassenage

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AP166 AP16 AP112

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sassenage Code postal 38360 Identifiant INSEE 38474
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Commerce et activités de service
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 3 849 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 849 m² 3 849 m²
Total 0 m² 3 849 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 849 m² 3 849 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 3 849 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 849 m² 3 849 m²
Total locaux 0 m² 3 849 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 849 m² 3 849 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SASSENAGE (38360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384741210020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38474 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 3 octobre 2014
Date de dépôt 09/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 3 849 m² de surface de plancher sur un terrain de 16 919 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue De Clemencieres, à Sassenage (38360).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 3 octobre 2014, ouverture de chantier le 19 novembre 2015, achèvement déclaré le 9 janvier 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384741210020, déposé en mairie de Sassenage.

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