Permis de construire Logement N° 0384491310016

Permis de construire n° 0384491310016 à Saint-Quentin-Fallavier pour 131 m² de logement, Rue Des Mesanges

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 octobre 2013

Dossier PC n° 0384491310016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Quentin-Fallavier (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0384491310016 a été délivré le 21 octobre 2013, pour un projet situé Rue Des Mesanges.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 131 m² de surface de plancher sur un terrain de 646 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est CX260. Ce dossier fait partie des 270 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Quentin-Fallavier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/10/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

646 m²

Surface créée

131 m²

Variation nette

+131 m²

Surface totale après

131 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2014. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

28/01/2014

Achèvement (DAACT)

01/09/2014

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
01/09/2014
Autorisation
21/10/2013
Chantier (DOC)
28/01/2014
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2014

Localisation du projet à Saint-Quentin-Fallavier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

CX260

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Quentin-Fallavier Code postal 38070 Identifiant INSEE 38449
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²
Total 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT QUENTIN FALLAVIER (38070)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384491310016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38449 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 21 octobre 2013
Date de dépôt 01/09/2014
Dernière mise à jour (DPC) 06/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 131 m² de surface de plancher sur un terrain de 646 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Des Mesanges, à Saint-Quentin-Fallavier (38070).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 21 octobre 2013, ouverture de chantier le 28 janvier 2014, achèvement déclaré le 1 septembre 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384491310016, déposé en mairie de Saint-Quentin-Fallavier.

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