Permis de construire Logement N° 0383401510002

Permis de construire n° 0383401510002 aux Roches-de-Condrieu pour 217 m² de logement, Champagnole

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Décision du 14 avril 2015

Dossier PC n° 0383401510002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Champagnole, le permis de construire n° 0383401510002 a fait l'objet d'une décision le 14 avril 2015 aux Roches-de-Condrieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 217 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 181 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est annulé et les parcelles cadastrales concernées sont AB406, AB95, AB96. Ce dossier fait partie des 75 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Roches-de-Condrieu.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

14/04/2015

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

1 181 m²

Surface existante avant

97 m²

Surface créée

217 m²

Variation nette

+217 m²

Surface totale après

314 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

14 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet aux Roches-de-Condrieu

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AB406 AB95 AB96

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Roches-de-Condrieu Code postal 38370 Identifiant INSEE 38340
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 97 m² 217 m² 0 m² 0 m² 0 m² 217 m² 314 m²
Total 97 m² 217 m² 0 m² 0 m² 0 m² 217 m² 314 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CONDRIEU (69420)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383401510002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38340 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date de décision 14 avril 2015
Date de dépôt 07/08/2018
Dernière mise à jour (DPC) 04/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 217 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 181 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Champagnole, aux Roches-de-Condrieu (38370).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement annulé (décision rendue le 14 avril 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383401510002, déposé en mairie des Roches-de-Condrieu.

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