Permis de construire Logement N° 0383401510002

Permis de construire n° 0383401510002 aux Roches-de-Condrieu pour 217 m² de logement, Champagnole

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Décision du 14 avril 2015

Dossier PC n° 0383401510002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0383401510002 a fait l'objet d'une décision le 14 avril 2015 aux Roches-de-Condrieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse Champagnole.

Ce permis de construire concernait la création d'un logement. Les interventions prévues comprenaient une extension sans transformation. Selon la typologie déclarée, le logement était un T6+. D'après le dossier, le logement était destiné à la vente. Le dossier déclarait 217 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 181 m².

L'annulation de ce permis de construire est enregistrée dans Sitadel.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 406, AB 95, AB 96. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, Champagnole, le premier datant de 2015. Ce dossier fait partie des 75 permis de construire et déclarations préalables aux Roches-de-Condrieu référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

14/04/2015

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

1 181 m²

Surface existante avant

97 m²

Surface créée

217 m²

Variation nette

+217 m²

Surface totale après

314 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

14 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet aux Roches-de-Condrieu

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AB 406 AB 95 AB 96

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Roches-de-Condrieu Code postal 38370 Identifiant INSEE 38340
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Les travaux relevaient d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 1 181 m². D'après le dossier, le logement était destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 217 m² à construire.

La surface de plancher devait passer de 97 m² à 314 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 97 m² 217 m² 0 m² 0 m² 0 m² 217 m² 314 m²
Total 97 m² 217 m² 0 m² 0 m² 0 m² 217 m² 314 m²

Typologie des logements

Le logement prévu était un logement individuel. Le logement prévu était un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CONDRIEU (69420)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383401510002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38340 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date de décision 14 avril 2015
Date de dépôt 07/08/2018
Dernière mise à jour (DPC) 04/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AB 406, AB 95, AB 96 aux Roches-de-Condrieu (38370)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, Champagnole aux Roches-de-Condrieu (38370)

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