Permis de construire n° 0382101510005 à Leyrieu pour 67 m² de logement, chemin du Pre Marchand
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 9 septembre 2015
Dossier PC n° 0382101510005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0382101510005 a été délivré le 9 septembre 2015 à Leyrieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse chemin du Pre Marchand.
Ce permis de construire prévoit la création d'un logement. Les travaux comprennent une transformation de logements existants. Selon la typologie déclarée, le logement est un studio (T1). Le logement est destiné à la location selon la déclaration. Sur un terrain de 101 m², le programme représente 67 m² issus de transformation de surface de plancher d'habitation.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 12/10/2015, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0B 571, 0B 572. La base compte un autre dossier pour la même voie, chemin du Pre Marchand, le premier datant de 2015. Le catalogue recense 72 permis de construire et déclarations préalables à Leyrieu, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/10/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
9 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
12/10/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Localisation du projet à Leyrieu
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Leyrieu Code postal 38460 Identifiant INSEE 38210
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le projet prévoit une transformation de logements existants. Les surfaces concernées par la transformation étaient principalement à usage d'habitation. Le terrain déclaré couvre 101 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Transformation avec diminution |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Logements |
| Transformation principale | Transformation de logements |
| Locaux d'origine transformés | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 67 m² issus de la transformation de surfaces existantes.
La transformation prévue porte sur 67 m² parmi les 102 m² d'habitation existants.
La surface de plancher diminue de 102 m² à 67 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 102 m² | 0 m² | 67 m² | 35 m² | 67 m² | -35 m² | 67 m² |
| Total | 102 m² | 0 m² | 67 m² | 35 m² | 67 m² | -35 m² | 67 m² |
Typologie des logements
Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un studio (T1).
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | - | - | - | - | - | 1 |
| 100,0 % | - | - | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0382101510005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38210 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 9 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 04/04/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Permis de construire sur la même voie, chemin du Pre Marchand à Leyrieu (38460)
L’autre dossier recensé chemin du Pre Marchand depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.