Permis de construire n° 0382101510006 à Leyrieu pour 350 m² de logement, chemin de la Cote Le Village
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 18 octobre 2015
Dossier PC n° 0382101510006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0382101510006 a été délivré le 18 octobre 2015 à Leyrieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse chemin de la Cote Le Village.
Ce permis de construire prévoyait un programme immobilier neuf de 3 logements individuels. 2 des 3 logements sont des T4. Les logements sont destinés à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 449 m², le programme représente 350 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 26/01/2018. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 23/03/2017, soit 1 an 5 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0B 1532, 0B 1533, 0B 1535. Le catalogue recense 72 permis de construire et déclarations préalables à Leyrieu, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 26/01/2018. Le chantier a été mené en un peu plus de 10 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).
Autorisation
18 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
23/03/2017
Achèvement (DAACT)
26/01/2018
Délai autorisation - chantier
1 an 5 mois
Durée du chantier
un peu plus de 10 mois
Délai total
2 ans 3 mois
Localisation du projet à Leyrieu
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Village
Territoires administratifs
- Commune
- Leyrieu Code postal 38460 Identifiant INSEE 38210
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 1 449 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 3 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 350 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 350 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 350 m² | 350 m² |
| Total | 0 m² | 350 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 350 m² | 350 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 3 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements comptent tous au moins quatre pièces.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 3 |
| Logements individuels | 3 |
| Individuels groupés | 3 |
Typologies des logements créés
colonnes sur affichées
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 2 | 1 | - | 3 |
| - | - | - | 66,7 % | 33,3 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA VERPILLERE (38290)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0382101510006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38210 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 18 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 26/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |