Permis de construire Logement N° 0382101320013

Permis de construire n° 0382101320013 à Leyrieu pour 97 m² de logement, Lot Le Clos De Champagnes N 2

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 février 2014

Dossier PC n° 0382101320013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Leyrieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0382101320013 a été délivré le 3 février 2014, pour un projet situé Lot Le Clos De Champagnes N 2.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 000 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B1518. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). L'ensemble des 72 permis de construire et déclarations préalables référencés à Leyrieu est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/02/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 000 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/12/2017. Le chantier a duré 3 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

04/08/2014

Achèvement (DAACT)

08/12/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

3 ans 4 mois

Délai total

3 ans 10 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
03/02/2014
Chantier (DOC)
04/08/2014
4
Achèvement (DAACT)
08/12/2017

Localisation du projet à Leyrieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B1518

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Leyrieu Code postal 38460 Identifiant INSEE 38210
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE PECQ (78230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382101320013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38210 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 3 février 2014
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 000 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lot Le Clos De Champagnes N 2, à Leyrieu (38460).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 3 février 2014, ouverture de chantier le 4 août 2014, achèvement déclaré le 8 décembre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0382101320013, déposé en mairie de Leyrieu.

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