Permis de construire Logement N° 0381911920010

Permis de construire n° 0381911920010 à Huez pour 4 488 m² de logement, Route D'huez - D211 Les Ponsonnieres

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 octobre 2019

Dossier PC n° 0381911920010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Huez (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381911920010 a été délivré le 7 octobre 2019, pour un projet situé Route D'huez - D211 Les Ponsonnieres.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 4 488 m² de surface de plancher sur un terrain de 18 602 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 58 logements, exclusivement en collectif, dont 20 en locatif social. La répartition par taille comprend 12 T2, 33 T3 et 13 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AD41, AD612, AD611. L'ensemble des 187 permis de construire et déclarations préalables référencés à Huez est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/10/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

18 602 m²

Surface existante avant

3 735 m²

Surface créée

4 488 m²

Variation nette

+4 488 m²

Surface totale après

8 223 m²

Logements créés

58

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 octobre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 octobre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
07/01/2022
2
Autorisation
07/10/2019
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Huez

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AD41 AD612 AD611

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Ponsonnieres

Territoires administratifs

Commune
Huez Code postal 38750 Identifiant INSEE 38191
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 58 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 3 735 m² 4 488 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 488 m² 8 223 m²
Total 3 735 m² 4 488 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 488 m² 8 223 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 58
Logements collectifs 58
Collectifs hors résidence 58

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 12 33 13 - - 58
- 20,7 % 56,9 % 22,4 % - - 100 %

Financement et aides

Type d'aide Logements
Locatif social (PLS, PLUS, PLAI) 20

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRENOBLE (38000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381911920010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38191 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 7 octobre 2019
Date de dépôt 07/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 10/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 58 logements en collectif, pour 4 488 m² de surface de plancher sur un terrain de 18 602 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Route D'huez - D211 Les Ponsonnieres.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 7 octobre 2019).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 12 T2, 33 T3 et 13 T4, dont 20 en locatif social.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381911920010, déposé en mairie d'Huez.

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