Permis de construire Logement N° 0381911920015

Permis de construire n° 0381911920015 à Huez pour 120 m² de logement, Village d'H 5665 Avenue des Jardins

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 décembre 2019

Dossier PC n° 0381911920015

Demandeur

IMMOTHEPH

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 décembre 2019 à Huez (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381911920015 porte sur un projet situé Village d'H 5665 Avenue des Jardins. Le marchand de biens IMMOTHEPH porte le projet.

Ce permis de construire prévoit un programme immobilier neuf de 3 appartements. 2 des 3 logements sont des T2. Les logements sont destinés à la vente selon la déclaration. Sur un terrain de 353 m², le programme représente 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AI 194. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 190 permis de construire et déclarations préalables à Huez, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

353 m²

Surface existante avant

338 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

458 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 décembre 2019. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
17/12/2019
2
Autorisation
17/12/2019
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Huez

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI 194

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : 5665 Avenue Des Jardins

Territoires administratifs

Commune
Huez Code postal 38750 Identifiant INSEE 38191
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 353 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 3 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 120 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 338 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 338 m² à 458 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 338 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 458 m²
Total 338 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 458 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 3 appartements neufs. Les T2 sont majoritaires : 2 logements sur 3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements collectifs 3
Collectifs hors résidence 3

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 2 - - 1 - 3
- 66,7 % - - 33,3 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par le marchand de biens IMMOTHEPH, une SAS basée à Voiron.

Demandeur

IMMOTHEPH

Voir les 5 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
819887167
SIRET
81988716700016
Code APE (NAF)
68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2016
Localisation
VOIRON (38500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381911920015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38191 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 17 décembre 2019
Date de dépôt 17/12/2019
Dernière mise à jour (DPC) 12/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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