Permis de construire à Crémieu pour 797 m² de logement - 0115 Chemin De La Chaite
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 26 septembre 2022
Dossier PC n° 0381382210011
Demandeur
MACB
Cette page présente le permis de construire n° 0381382210011, délivré le 26 septembre 2022 à Crémieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 0115 Chemin De La Chaite, Crémieu (38460). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par MACB. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 797 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 493 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 9 logements, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AH159.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/06/2024.
Autorisation
26 septembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
26/04/2023
Achèvement (DAACT)
21/06/2024
Délai autorisation - chantier
7 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Crémieu
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Crémieu Code postal 38460 Identifiant INSEE 38138
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 9 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 797 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 797 m² | 797 m² |
| Total | 0 m² | 797 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 797 m² | 797 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 9 |
| Logements individuels | 9 |
| Individuels groupés | 9 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
MACB
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Autre société civile
- SIREN
- 908507189
- SIRET
- 90850718900011
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- ST-ROMAIN DE JALIONAS (38460)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0381382210011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38138 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 26 septembre 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2025-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |