Permis de construire Logement N° 0381262120002

Permis de construire n° 0381262120002 à Corenc pour 179 m² de logement, 5 chemin de la Croix de Mont

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 juin 2021

Dossier PC n° 0381262120002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381262120002, délivré le 14 juin 2021 à Corenc (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 5 chemin de la Croix de Mont.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 389 m², le programme représente 179 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 28/11/2022, soit 1 an 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AK 391. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, chemin de la Croix de Mont, le premier datant de 2021. Le catalogue recense 170 permis de construire et déclarations préalables à Corenc, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 389 m²

Surface créée

179 m²

Variation nette

+179 m²

Surface totale après

179 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/11/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

28/11/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Dépôt
28/11/2022
Autorisation
14/06/2021
3
Chantier (DOC)
28/11/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Corenc

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AK 391

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Corenc Code postal 38700 Identifiant INSEE 38126
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 389 m², avec piscine et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 179 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 179 m² 0 m² 0 m² 0 m² 179 m² 179 m²
Total 0 m² 179 m² 0 m² 0 m² 0 m² 179 m² 179 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MEYLAN (38240)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381262120002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38126 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 14 juin 2021
Date de dépôt 28/11/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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