Permis de construire Logement N° 03431114H0001

Permis de construire n° 03431114H0001 à Tourbes pour 163 m² de logement

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 27 mai 2014

Dossier PC n° 03431114H0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Tourbes (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03431114H0001 a été délivré le 27 mai 2014.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 163 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 15/06/2014, soit 19 jours après l'autorisation.

Ce dossier fait partie des 245 permis de construire et déclarations préalables à Tourbes référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/05/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

163 m²

Variation nette

+163 m²

Surface totale après

163 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/06/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

27 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

19 jours

Dépôt
15/06/2014
Autorisation
27/05/2014
3
Chantier (DOC)
15/06/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Tourbes

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Tourbes Code postal 34120 Identifiant INSEE 34311
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 163 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²
Total 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTBLANC (34290)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03431114H0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34311 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 27 mai 2014
Date de dépôt 15/06/2014
Dernière mise à jour (DPC) 07/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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