Permis de construire n° 0342412200008 à Saint-Bauzille-de-la-Sylve pour 92 m² de logement, chemin de la Pensiere
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 7 février 2023
Dossier PC n° 0342412200008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0342412200008 a été délivré le 7 février 2023 à Saint-Bauzille-de-la-Sylve (Hérault, Occitanie), à l'adresse chemin de la Pensiere.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 706 m², le programme représente 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 1442. La voie, chemin de la Pensiere, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2021. Le catalogue de Saint-Bauzille-de-la-Sylve compte 115 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 7 février 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
7 février 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Saint-Bauzille-de-la-Sylve
Le dossier vise la parcelle cadastrale A 1442. Ce dossier est l'un des 115 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Bauzille-de-la-Sylve.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Bauzille-de-la-Sylve Code postal 34230 Identifiant INSEE 34241
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 706 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 92 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
| Total | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA VACQUERIE ET ST MARTIN DE CAS (34520)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0342412200008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 34241 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 7 février 2023 |
| Date de dépôt | 07/02/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
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