Permis de construire Logement N° 03415120M0023

Permis de construire n° 03415120M0023 à Marsillargues pour 122 m² de logement, 2 rue Lucie Aubrac Zac de la Laune Lot 14G

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 février 2021

Dossier PC n° 03415120M0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03415120M0023 a été délivré le 2 février 2021 à Marsillargues (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 2 rue Lucie Aubrac Zac de la Laune Lot 14G.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Le dossier déclare 122 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 342 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 30/05/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 29/06/2021, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence C 1557. Sur la même voie, rue Lucie Aubrac, la base recense un autre dossier depuis 2020. Le catalogue recense 250 permis de construire et déclarations préalables à Marsillargues, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

342 m²

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/05/2023. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

29/06/2021

Achèvement (DAACT)

30/05/2023

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 11 mois

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
30/05/2023
Autorisation
02/02/2021
Chantier (DOC)
29/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
30/05/2023

Localisation du projet à Marsillargues

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C 1557

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zac De La Laune Lot 14G

Territoires administratifs

Commune
Marsillargues Code postal 34590 Identifiant INSEE 34151
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 342 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 122 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSILLARGUES (34590)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03415120M0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34151 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 2 février 2021
Date de dépôt 30/05/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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