Permis de construire Logement N° 03413521Z0035

Permis de construire n° 03413521Z0035 à Lespignan pour 92 m² de logement, 12 rue du Cercle

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 16 juin 2021

Dossier PC n° 03413521Z0035

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03413521Z0035 a été délivré le 16 juin 2021 à Lespignan (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 12 rue du Cercle.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 312 m², le programme représente 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 13/03/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 16/01/2022, soit 7 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle C 4793. La base compte 32 autres dossiers pour la même voie, rue du Cercle, le premier datant de 2021. Au total, le catalogue compte 400 permis de construire et déclarations préalables à Lespignan, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

312 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/03/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

16/01/2022

Achèvement (DAACT)

13/03/2023

Délai autorisation - chantier

7 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
13/03/2023
Autorisation
16/06/2021
Chantier (DOC)
16/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
13/03/2023

Localisation du projet à Lespignan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 4793

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lespignan Code postal 34710 Identifiant INSEE 34135
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 312 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 92 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
POUSSAN (34560)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03413521Z0035
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34135 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 16 juin 2021
Date de dépôt 13/03/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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