Permis de construire Logement N° 03413521Z0061

Permis de construire n° 03413521Z0061 à Lespignan pour 108 m² de logement, 30 rue du Cercle Lotissement Le Cercle Lot N_ 16

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 9 septembre 2021

Dossier PC n° 03413521Z0061

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03413521Z0061 a été délivré le 9 septembre 2021 à Lespignan (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 30 rue du Cercle Lotissement Le Cercle Lot N_ 16.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 108 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 351 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 26/10/2021, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence C 4681. Sur la même voie, rue du Cercle, la base recense 32 autres dossiers depuis 2021. Le catalogue recense 400 permis de construire et déclarations préalables à Lespignan, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

351 m²

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/10/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

26/10/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
26/10/2021
Autorisation
09/09/2021
3
Chantier (DOC)
26/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lespignan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 4681

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Le Cercle Lot N_ 16

Territoires administratifs

Commune
Lespignan Code postal 34710 Identifiant INSEE 34135
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 351 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 108 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRIGNAIS (69530)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03413521Z0061
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34135 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 9 septembre 2021
Date de dépôt 26/10/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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