Permis de construire Logement N° 03413521Z0057

Permis de construire n° 03413521Z0057 à Lespignan pour 1 441 m² de logement, 7 Rue Du Cercle

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 septembre 2021

Dossier PC n° 03413521Z0057

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 7 Rue Du Cercle, le permis de construire n° 03413521Z0057 a été délivré le 10 septembre 2021 à Lespignan (Hérault, Occitanie).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 441 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 692 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 24 logements, exclusivement en collectif, dont 24 en locatif social. La répartition par taille comprend 7 T2, 14 T3 et 3 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C4787. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2021 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 394 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lespignan.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 692 m²

Surface créée

1 441 m²

Variation nette

+1 441 m²

Surface totale après

1 441 m²

Logements créés

24

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/12/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
10/09/2021
3
Chantier (DOC)
01/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lespignan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C4787

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lespignan Code postal 34710 Identifiant INSEE 34135
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 24 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 441 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 441 m² 1 441 m²
Total 0 m² 1 441 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 441 m² 1 441 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 24
Logements collectifs 24
Collectifs hors résidence 24

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 7 14 3 - - 24
- 29,2 % 58,3 % 12,5 % - - 100 %

Financement et aides

Type d'aide Logements
Locatif social (PLS, PLUS, PLAI) 24

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEZIERS (34500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03413521Z0057
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34135 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 10 septembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 24 logements en collectif, pour 1 441 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 692 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 7 Rue Du Cercle, à Lespignan (34710).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 10 septembre 2021, ouverture de chantier le 1 décembre 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 7 T2, 14 T3 et 3 T4, dont 24 en locatif social.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03413521Z0057, déposé en mairie de Lespignan.

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