Permis de construire Logement N° 03407723M0009

Permis de construire n° 03407723M0009 à Clapiers pour 2 580 m² de logement, Rue Du Grenache Lot H2

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 juillet 2023

Dossier PC n° 03407723M0009

Demandeur

URBIS REALISATIONS

Synthèse du dossier et statut administratif

À Clapiers (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03407723M0009 a été délivré le 17 juillet 2023, pour un projet situé Rue Du Grenache Lot H2. Le dossier a été déposé par URBIS REALISATIONS.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 2 580 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 924 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 36 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 13 T2, 10 T3, 8 T4 et 5 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est CB228. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). L'ensemble des 202 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clapiers est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 924 m²

Surface créée

2 580 m²

Variation nette

+2 580 m²

Surface totale après

2 580 m²

Logements créés

36

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/10/2025. Le chantier a été mené en 1 an 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

17 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

23/04/2024

Achèvement (DAACT)

10/10/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
17/07/2023
Chantier (DOC)
23/04/2024
4
Achèvement (DAACT)
10/10/2025

Localisation du projet à Clapiers

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

CB228

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot H2

Territoires administratifs

Commune
Clapiers Code postal 34830 Identifiant INSEE 34077
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 36 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 2 580 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 580 m² 2 580 m²
Total 0 m² 2 580 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 580 m² 2 580 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 36
Logements collectifs 36
Collectifs hors résidence 36

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 13 10 8 5 - 36
- 36,1 % 27,8 % 22,2 % 13,9 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

URBIS REALISATIONS

Voir les 50 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
504586603
SIRET
50458660300061
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
Grande entreprise - 20-49 salariés
Année de création
2008
Localisation
MONTPELLIER (34000)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03407723M0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34077 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 17 juillet 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 36 logements en collectif, pour 2 580 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 924 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Du Grenache Lot H2, à Clapiers (34830).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par URBIS REALISATIONS et accordé le 17 juillet 2023.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 17 juillet 2023, ouverture de chantier le 23 avril 2024, achèvement déclaré le 10 octobre 2025).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 13 T2, 10 T3, 8 T4 et 5 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03407723M0009, déposé en mairie de Clapiers.

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