Permis de construire Logement N° 03407723M0007

Permis de construire n° 03407723M0007 à Clapiers pour 2 444 m² de logement, lotissement H1 - Zac du Castelet

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 5 juillet 2023

Dossier PC n° 03407723M0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03407723M0007 a été délivré le 5 juillet 2023 à Clapiers (Hérault, Occitanie), à l'adresse lotissement H1 - Zac du Castelet.

Ce permis de construire concerne un programme immobilier neuf de 32 appartements. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente. Sur un terrain de 17 411 m², le programme représente 2 444 m² de surface de plancher d'habitation neuve, soit 76 m² par logement.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 02/12/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 22/04/2024, soit près de 10 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle CB 228, CC 70, CC 124. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 207 permis de construire et déclarations préalables à Clapiers, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

17 411 m²

Surface créée

2 444 m²

Variation nette

+2 444 m²

Surface totale après

2 444 m²

Logements créés

32

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/12/2025. Le chantier a été mené en 1 an 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

5 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

22/04/2024

Achèvement (DAACT)

02/12/2025

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
02/12/2025
Autorisation
05/07/2023
Chantier (DOC)
22/04/2024
4
Achèvement (DAACT)
02/12/2025

Localisation du projet à Clapiers

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

CB 228 CC 70 CC 124

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clapiers Code postal 34830 Identifiant INSEE 34077
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le bâtiment le plus élevé compte 3 niveaux. Le terrain déclaré couvre 17 411 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 32 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Le dossier déclarait 2 444 m² de surface de plancher d'habitation neuve pour 32 logements, soit un ratio de 76 m² par logement.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 2 444 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 444 m² 2 444 m²
Total 0 m² 2 444 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 444 m² 2 444 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 32 appartements neufs. Les logements vont du T2 au T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 32
Logements collectifs 32
Collectifs hors résidence 32

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 6 14 11 1 - 32
- 18,8 % 43,8 % 34,4 % 3,1 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03407723M0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34077 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 5 juillet 2023
Date de dépôt 02/12/2025
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles CB 228, CC 70, CC 124 à Clapiers (34830)

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