Permis de construire Logement N° 03407721M0003

Permis de construire n° 03407721M0003 à Clapiers pour 1 883 m² de logement, Zac Castelet Lot F2

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 27 juin 2021

Dossier PC n° 03407721M0003

Demandeur

ENVOL

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03407721M0003 a été délivré le 27 juin 2021 à Clapiers (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Zac Castelet Lot F2. ENVOL figure comme demandeur du dossier.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 883 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 275 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 30 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 14 T2, 10 T3 et 6 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est CC71. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Au total, 202 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clapiers sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 275 m²

Surface créée

1 883 m²

Variation nette

+1 883 m²

Surface totale après

1 883 m²

Logements créés

30

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/10/2023. Le chantier a duré 1 an 10 mois, dans la moyenne nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

27 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

13/12/2021

Achèvement (DAACT)

23/10/2023

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
27/06/2021
Chantier (DOC)
13/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
23/10/2023

Localisation du projet à Clapiers

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

CC71

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot F2

Territoires administratifs

Commune
Clapiers Code postal 34830 Identifiant INSEE 34077
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 30 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 4
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 883 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 883 m² 1 883 m²
Total 0 m² 1 883 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 883 m² 1 883 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 30
Logements collectifs 30
Collectifs hors résidence 30

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 14 10 6 - - 30
- 46,7 % 33,3 % 20,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
851824011
SIRET
85182401100015
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
ETI - 6-9 salariés
Année de création
2019
Localisation
VENDARGUES (34741)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03407721M0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34077 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 27 juin 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 30 logements en collectif, pour 1 883 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 275 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Zac Castelet Lot F2, à Clapiers (34830).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par ENVOL et accordé le 27 juin 2021.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 27 juin 2021, ouverture de chantier le 13 décembre 2021, achèvement déclaré le 23 octobre 2023).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 14 T2, 10 T3 et 6 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03407721M0003, déposé en mairie de Clapiers.

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