Permis de construire Logement N° 03407721M0006

Permis de construire n° 03407721M0006 à Clapiers pour 226 m² de logement, 233 Chemi De La Jasette

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 mai 2021

Dossier PC n° 03407721M0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 mai 2021 à Clapiers (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03407721M0006 porte sur un projet situé 233 Chemi De La Jasette.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 226 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 231 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BN28. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 202 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clapiers.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 231 m²

Surface créée

226 m²

Variation nette

+226 m²

Surface totale après

226 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/09/2025. Le chantier a duré 2 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2022

Achèvement (DAACT)

24/09/2025

Délai autorisation - chantier

1 an 6 mois

Durée du chantier

2 ans 9 mois

Délai total

4 ans 4 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
20/05/2021
Chantier (DOC)
01/12/2022
4
Achèvement (DAACT)
24/09/2025

Localisation du projet à Clapiers

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BN28

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clapiers Code postal 34830 Identifiant INSEE 34077
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 226 m² 0 m² 0 m² 0 m² 226 m² 226 m²
Total 0 m² 226 m² 0 m² 0 m² 0 m² 226 m² 226 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLAPIERS (34830)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03407721M0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34077 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 20 mai 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 226 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 231 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 233 Chemi De La Jasette, à Clapiers (34830).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 20 mai 2021, ouverture de chantier le 1 décembre 2022, achèvement déclaré le 24 septembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03407721M0006, déposé en mairie de Clapiers.

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